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Plomb 

Diagnostic plombLe plomb est un métal lourd utilisé comme adjuvant des peintures.

Les peintures anciennes comportant des particules de plomb peuvent être très néfastes pour l’homme.

Le diagnostic plomb a ainsi été mis au point afin de lutter contre les risques de saturnisme et d’intoxication causés par l’ingestion de particules de plomb.

Cette obligation de repérage est nécessaire pour les bâtiments bâtis avant 1949.

Le diagnostic s’effectue à l’aide d’un appareil à source de rayons X détectant le plomb à travers les matériaux.

Cette obligation est définie par les articles R1334-10 et R1334-12 du Code de la Santé Publique.  Si le diagnostic révèle une présence de plomb égale ou supérieure à la valeur de référence, alors le diagnostic plomb est valable pour 6 ans pour la location et pour 1 an pour la vente.

Si celle-ci est inférieure, alors la durée du diagnostic est illimitée. L’absence de diagnostic peut entrainer l’annulation de la vente ou de l’obligation et engage la responsabilité de la personne en charge de son exécution (bailleur, vendeur, propriétaire, maître d’ouvrage).    

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